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Cliquez dicloroacetato.info pour le télécharger gratuitement. Informations. Informations techniques sur le PDF. Numero Cerfa: * Validité. Formulaire * Certificat de cession d'un véhicule d'occasion Attention: le formulaire cerfa n°*01 remplace le formulaire n°*03 depuis. Pour les sociétés: nom et qualité du signataire et cachet cerfa. N° * Exemplaire n° 1 destiné à l'acquéreur. * veuillez cocher la case correspondante.

Nom: le cerfa 13754
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En effet, pour que le nouveau propriétaire de la voiture, scooter, moto ou quad puisse obtenir son certificat d'immatriculation nouvelle carte grise , il y a des documents à compléter et à lui remettre. Faut-il abandonner la saisie informatique et alimenter manuellement ce champ? Dans la mesure où la carte grise est introuvable, faire établir un duplicata sera nécessaire. Cordialement, bernard 4 mai dit : bonjour pour la vente un utilitaire quel document cerfa je dois utiliser merci pour votre reponse Equipe Ecartegrise. Comment puis-je faire pour pouvoir quand même obtenir la carte grise à mon nom, à la sous-préfecture. Mais je ne comprends plus rien pour la déclaration en ligne. Il faut alors seulement attendre que la situation évolue.

Il convient de vous déplacez auprès de la prefecture pour vos formalités avec le formulaire cerfa. Télécharger le Formulaire Cerfa No Déclaration de. Télécharger le formulaire: cerfa 02 déclaration de cession d'un véhicule. Le cerfa n'existe plus. Il a été remplacé par le cerfa Le téléchargement ci-dessus est disponible pour mémoire.

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Nous vous encourageons alors à contacter votre vendeur pour remplir la dernière version de ce certificat. Il a été remplacé par le cerfa Quelles sont les règles exactes? Cordialement, Equipe Ecartegrise. Cela est-il gênant de restituer ce formulaire avec une partie du champ D2 tronquée?

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Faut-il abandonner la saisie informatique et alimenter manuellement ce champ? Par avance, merci pour votre aide. Où adresser ce document maintenant?

Avez-vous lu ceci?TÉLÉCHARGER CERFA 13754*1

Merci de votre réponse. Cordialement, Maryse 7 novembre dit : Bonjour, Le véhicule de ma belle-fille, dont la carte grise est au nom de sa mère divorcée et décédée, doit être mis à la casse.

Que faire par rapport à la déclaration de cession, le propriétaire étant décédé. Mais je ne comprends plus rien pour la déclaration en ligne. Comment cela se passe dans cette situation?

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En vous remerciant par avance de votre réponse, Equipe Ecartegrise. Dans la mesure où la carte grise est introuvable, faire établir un duplicata sera nécessaire.

Que faire Equipe Ecartegrise. Je dois vendre ma remorque bateau immatriculée ptc kgs existe-t-il un document de cession particuier Merci pour votre réponse.

Formulaires en ligne

Ou puis-je trouver ce document et a quel prix? Cordialement, capin mireille 18 mai dit : Bonjour, je vends une remorque avec carte grise.

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Les héritiers sa fille et moi même; que doit-on mettre comme nom dans vendeur. Quel contrat de vente utiliser.

Déclaration de cession d'un véhicule | Formulaire Cerfa | Documentissime

Merci par avance de votre réponse Equipe Ecartegrise. Le formulaire ne prévoit pas ce cas… En vous remerciant par avance de votre réponse, Equipe Ecartegrise.

Le titulaire principal le remplit seul. Cordialement, bernard 4 mai dit : bonjour pour la vente un utilitaire quel document cerfa je dois utiliser merci pour votre reponse Equipe Ecartegrise.

Est ce possible quand meme de la vendre a l heure actuelle?

Cerfa 13754 02 Déclaration de cession d'un véhicule

Je vous remercie d avance de votre reponse. Bien a vous. Cordialement, Benedetti daniel 2 mai dit : Faut-il joindre au certificat de cession, la partie principale de la carte grise? Comment puis-je faire pour pouvoir quand même obtenir la carte grise à mon nom, à la sous-préfecture.

Certificat de cession : le Cerfa 15776*01 remplace le 13754*03

Merci par avance Equipe Ecartegrise. Cordialement, Nourdine 7 avril dit : Bonjour, Pouvez vous me dire la différence entre cerfa 01 et cerfa 02 et cerfa 03 merci par avance Equipe Ecartegrise. Les deux précédents numéros correspondaient aux anciens numéros attribués à ce formulaire.

Cordialement, frederic 31 mars dit : bonjour est il possible d envoyer le certificat de cession d un vehicule par la poste si oui a quelle adresse ou faut il se deplacer??? Que puis-je faire pour résoudre se problème? Celui-ci vus servira de document officiel.